1. Commandes

Acceptation des présentes conditions générales
Toute commande passée sur le site duptitpotalassiette.com ou auprès de la biscuiterie implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions de vente, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu.

1.1 Disponibilité

Toute commande est fabriquée en fonction des demandes des clients

1.2 Procédure de commande

La commande peut être passée sur le site duptitpotalassiette.com ou directement auprès de la biscuiterie.

La commande n’est prise en compte qu’après réception du paiement.

La biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette confirmera l’acceptation de la commande à l’utilisateur par e-mail.

En cas de refus de paiement, la biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette se réserve le droit d’annuler la commande et d’en informer son client.

1.3 Coordonnées des clients

Pour traiter les commandes, le client précise ses coordonnées (nom, prénom, adresse, numéro de téléphone). Nous ne pourrons prendre en compte une demande incomplète.

Conformément à la loi Informatiques et Libertés, la collecte des informations dont la saisie est obligatoire dans la rubrique « Compte » est nécessaire au traitement de votre demande.

Les informations collectées sont destinées uniquement à l’usage de la biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette. Elles nous permettent de traiter les demandes, de proposer des prestations personnalisées et d’informer les clients sur nos produits et services. Elles sont ainsi utilisées à des fins de fidélisation, de gestion et d’analyses statistiques.

Conformément à l’article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette rappelle que les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données.

1.4 Remboursement et remplacement

La biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette apporte le plus grand soin à la préparation des commandes. Cependant, il incombe au destinataire de vérifier le nombre et l’état des produits au moment de la réception.

En cas de livraison non conforme, une réclamation sera faite par e-mail en précisant le numéro de commande et le(s) numéro(s) de lot des produits concernés à commande@duptitpotalassiette.com dans les 24 heures suivant la livraison.

Les clients s’engagent à respecter strictement les conditions de conservation des produits ainsi que les dates de durabilité minimale indiquées sur les emballages.
Aucune réserve ne peut être faite par le client sur des critères concernant le goût, la fraîcheur ou l’apparence des produits.

1.5 Droit de rétraction

Le client dispose d’un délai légal de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de la marchandise sans avoir à justifier de motif ou à payer de pénalités. Le client sera intégralement remboursé des sommes versées dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 14 jours après la réception du colis en retour.

Les articles retournés doivent être neufs, parfaitement intacts, non utilisés et dans leur boite d’origine parfaitement intacte. Les frais de retour sont à la charge du client.
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit en faire la demande par e-mail à commande@duptitpotalassiette.com

Si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente, le droit de rétraction sera alors refusé et les articles seront retournés au client. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué et, le cas échéant, seul le droit à garantie sur les marchandises vendues s’exercera.

La biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette se réserve le droit de procéder à l’annulation directe d’une commande qui présenterait un ou plusieurs facteurs de risque d’utilisation frauduleuse d’une carte bancaire.

2. Commandes

2.1 Obligations de la biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette

La biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette s’engage à vendre et à expédier selon le mode d’expédition choisi et les produits commandés par le client dans un délai de 10 jours ouvrés suivant la réception du paiement.

2.2 Obligations du client

Le client s’engage à compléter avec exactitude les données demandées pour le traitement de sa commande.
Le client s’interdit de revendre les produits, sa commande étant obligatoirement destinée à un usage personnel ou à l’usage personnel de la personne à laquelle l’envoi est destiné.

3.  Dispositions spécifiques

3.1 Modalités de paiement

Les prix des articles et les frais d’expédition sont facturés TTC. Les prix sont garantis sous réserve de modification du taux de TVA. Tout changement de ce taux pourrait alors être immédiatement répercuté sur les prix de vente. Le prix global indiqué dans la confirmation de commande par la biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette est le prix définitif. Le prix est exprimé en euros.

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective. Le règlement peut être réalisé:

• en ligne au moyen du système de paiement sécurisé par carte bancaire
• par chèque en l’envoyant par courrier à la biscuiterie
• par virement bancaire selon les informations communiquées lors de la commande

3.2 Lieux et délais de livraison

L’expédition de la commande ne peut se faire sans le paiement intégral.

La livraison s’effectuera par colis dans un délai de 10 jours après la confirmation de la commande. Ce délai est donné à titre indicatif. Aucun dédommagement ne pourra être demandé la biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette en cas d’un éventuel retard de livraison.

La livraison s’effectuera à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le client s’engage à réceptionner les produits commandés à la date convenue.

En cas d’absence du destinataire lors du dépôt du colis, la biscuiterie Du p’tit pot à l’assiette ne pourront en aucun cas être tenu pour responsable des détériorations pouvant survenir aux produits, ou du non retrait par le destinataire.

4.  Zones tarifaires de frais de port

Livraison en France métropolitaine :

• En point relais 6.30 €
• A votre domicile 9.15 €

Pour un autre pays, nous consulter.

5. Informations générales

Les photos présentées sur le site https:// www.duptitpotalassiette.com ne sont pas contractuelles.